Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CALIMAG Plus
Monsieur PELTIER Jérôme Charles
FERTIPLUS FRANCE

Numéro de dépôt :
3310340
Date de dépôt :
30/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
CALIMAG Plus de PELTIER Jérôme Charles

Présentation de la marque CALIMAG Plus

Déposée le 30 août 2004 par monsieur PELTIER Jérôme Charles et FERTIPLUS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CALIMAG Plus »

Les déposants sont monsieur PELTIER Jérôme Charles - France et FERTIPLUS FRANCE domicilié(e) Z.I., 8, Rue Barthélémy Thimonnier,66200 ELNE - 66200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PELTIER Jérôme Charles FERTIPLUS FRANCE domicilié(e) Z.I., 8, Rue Barthélémy Thimonnier,66200 ELNE - 66200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01


Monsieur PELTIER Jérôme Charles - France

FERTIPLUS FRANCE - Z.I., 8, Rue Barthélémy Thimonnier,66200 ELNE - 66200 - France


Monsieur PELTIER Jérôme Charles FERTIPLUS FRANCE - Z.I., 8, Rue Barthélémy Thimonnier,66200 ELNE - 66200 - France


Inscription le 28 juin 2005 - Rejet total n°414492 - Publication au BOPI 2005-06-28

Inscription le 28 juin 2005 - Rejet total n°414493 - Publication au BOPI 2005-06-28

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, notamment tous engrais granulés, liquides ou poudres contenant soit de l'azote seulement, soit de l'azote et autres élèments ; engrais pour les terres.